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A Plus Finance annonce le lancement de «A Plus PME 2015»

Communiqué de presse

A Plus Finance annonce le lancement de « A Plus PME 2015 »

PARIS, le 21 avril 2015

A Plus Finance, société de gestion indépendante spécialisée dans le financement des PME, lance A Plus PME 2015, une solution d’investissement permettant de bénéficier de 50% de réduction d’ISF dans la limite maximum de 45.000 euros de réduction[1].

A Plus PME 2015 est une offre liée correspondant à une augmentation de capital d’un montant global maximum de 20 000 000 € à travers la souscription au capital de 8 PME maximum exerçant une activité de promotion immobilière.

L’objet de cette offre est de proposer aux souscripteurs redevables de l’ISF 2015 d’investir dans des sociétés de promotion immobilière. Ces sociétés, créées à cette occasion, auront pour activité la promotion immobilière dans les secteurs du Résidentiel, de l’Hôtellerie, des Loisirs et de la restauration. Il sera par ailleurs proposé à des investisseurs tiers et des (opérateurs du secteur professionnel d’investir dans les sociétés créées pour en accompagner le développement.

Cette solution d’investissement bénéficie d’un visa de l’AMF ainsi que de l’opinion fiscale du cabinet d’avocats Alérion.

Cette offre est réservée aux personnes physiques redevables de l’impôt de solidarité sur la fortune dont le patrimoine imposable est supérieur à 2 570 000 € au 1er janvier 2015 avec un minimum de souscription fixé à 5000 € par souscripteur[2].

Fabrice Imbault, Directeur Général d’A Plus Finance ajoute : « L’originalité de notre offre repose sur la combinaison des compétences de notre équipe de financement des PME et de celle spécialisée dans l’immobilier. Cela nous permet de proposer un investissement sur une thématique porteuse, la promotion immobilière, dans le cadre d’une vraie diversification à travers des projets très différents dans des régions en croissance. ».

L’attention du public est attirée sur les risques liés à cette opération, notamment le risque de perte en capital. Il appartient à chaque investisseur de vérifier l’intérêt de l’investissement au sein d’A Plus PME 2015. Des exemplaires du prospectus ayant reçu le visa AMF n°15-159 du 17 avril 2015 sont disponibles sans frais au siège social d’A Plus Finance et sur le site www.apluspme2015.com ainsi que sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers. Les données passées ne sont pas un indicateur fiable des données futures et ne préjugent pas des résultats futurs du gestionnaire.

- Fin -

Caractéristiques générales d’A Plus PME 2015 :

Société de gestion : Mandat de gestion signé entre les Sociétés liées et A Plus Finance
Dépositaire : Caceis
Visa AMF : n° 15-159
Réduction d’impôt sur la fortune : plafonnée à 45 000 €, correspondant à 50% de votre versement net, soit 50% de réduction ISF*
Modalité de souscription : Bulletin de souscription unique
Forme juridique des sociétés : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Valeur nominale et prix de souscription :  1 €
Souscription minimale : 5 000 €
Horizon sur retour d’investissement non garanti : 5 à 6 ans
Commission de placement (non négociable) : 6% net de toutes taxes du montant de la souscription
Total des Frais sur la période de conservation des titres (5 ans) pour l’ensemble des Sociétés: Entre 38,4% et 40,8% du montant total collecté
Date limite de souscription : 12 juin 2015

* L’avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque souscripteur et est subordonné à la conservation par le redevable des parts souscrites jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la souscription. Il appartient à l’investisseur, le cas échéant avec l’appui de son conseiller financier, de tenir compte du calendrier lui permettant de bénéficier d’une réduction d’ISF, en fonction de sa situation personnelle.

Facteurs de risques d’A Plus PME 2015 :

  • Risques liés à l’activité des Sociétés: les activités développées par les Sociétés peuvent rétrospectivement avoir fait l’objet d’une analyse erronée des opportunités de marché par les dirigeants et ne pas rencontrer le succès commercial escompté.
  • Risque d’une diversification réduite des projets d’investissement : la diversification des projets d’investissement (tant en nombre qu’au regard des secteurs d’activité et du secteur géographique de leur réalisation) peut être réduite, dans la mesure où elle dépend du montant des sommes souscrites par les Souscripteurs, lequel montant détermine le nombre de Sociétés Viables, c’est-à-dire celles dans lesquelles il y aura bien au final une augmentation de capital au titre de l’Offre Liée (1 à 8 sociétés). Les Souscripteurs n’ont pas le choix d’affecter leur souscription dans l’une ou l’autre (ou les autres) des Sociétés, la répartition de leur souscription entre les Sociétés étant réalisée de manière égalitaire entre elles par le Président du Directoire de chacune des Sociétés en fonction du montant global des souscriptions reçues le 5 juin 2015, comme précisé dans le tableau figurant à l’Elément E.3 du Prospectus.
  • Risque de dépendance à la société A Plus Finance et à l’éventuel Opérateur : il existe un risque de dépendance des Sociétés à l’égard d’A Plus Finance (actionnaire majoritaire et membre du Conseil de Surveillance à la date du visa du Prospectus). Il existe également un risque potentiel de dépendance à l’éventuel Opérateur (détention à terme de 49,51 % maximum du capital entrainant un pouvoir de « blocage » lors des assemblées générales extraordinaires et bénéficiaire d’une promesse de vente consentie par A Plus Finance sur le capital de la Société concernée). Il est rappelé que dans l’hypothèse où la Promesse de Vente Souscripteur (telle que cette expression est définie dans l’élément C.5 du Prospectus) ne serait pas levée par A Plus Finance, A Plus Finance est habilitée (en vertu d’un mandat commun consenti par tous les actionnaires dans les statuts de chacune des Sociétés) à trouver, à l’issue de la période d’exercice de la Promesse de Vente Souscripteur, dans la mesure du possible après mise en concurrence, un ou plusieurs acquéreurs pour 100 % des actions et des droits de vote de la Société, à un prix qui ne pourra être inférieur à 90 % de la valorisation qui aura été faite, au maximum six (6) mois avant, par un expert indépendant désigné par le Président du Conseil de Surveillance de la Société concernée. Dans l’hypothèse où un tel mandat permettrait de trouver un ou plusieurs acquéreurs, agréés par ailleurs par A Plus Finance, les Souscripteurs seront tenus de céder leurs actions à ce(s) acquéreur(s) au prix convenu entre ce(s) dernier(s) et A Plus Finance. L’attention du public est attirée sur le fait que la désignation de l’expert indépendant est effectuée par le Président du Conseil de Surveillance de la Société concernée et sur le fait que le ou les acquéreurs doivent être agréés par A Plus Finance.
  • Risque lié aux charges : il est possible que les Sociétés aient fait une estimation erronée de leurs frais futurs, ce qui pourrait diminuer la rentabilité de leur projet d’investissement.
  • Risques inhérents à l’absence de comptes historiques des Sociétés: les Sociétés, venant d’être créées, n’ont pas de comptes historiques, n’ont à la date du Prospectus réalisé aucun investissement et ne sont donc pas en mesure de s’engager sur des données chiffrées prévisionnelles et sur leur capacité à générer des résultats.
  • Risques liés à l’absence de financement bancaire: les Sociétés pourraient avoir des difficultés à obtenir des emprunts bancaires, compte tenu des exigences des établissements bancaires (pré-commercialisation, présence d’un exploitant, fonds propres suffisants, etc). De ce fait, certaines opérations pourront être écartées par manque de financement bancaire.
  • Risques liés à l’absence de conclusion d’accord avec un opérateur relatif à l’exploitation des projets: il existe un risque que l’opérateur ne rentre pas au capital des Sociétés. Dans une telle hypothèse, il ne bénéficiera pas d’une promesse de vente sur le capital de la Société concernée. Néanmoins, les sociétés pourront envisager avec l’opérateur un accord sans entrée au capital, l’opérateur devenant alors simple exploitant.
  • Risques liés à l’activité de promotion immobilière: cette activité comporte des risques juridiques (tels que recours contentieux des tiers), des risques techniques (tels que surcoûts à la réalisation des travaux) et des risques commerciaux (liés à l’absence de clients finaux / exploitants aux conditions figurant dans le plan d’affaires de l’opération).

D’autres risques, considérés comme moins significatifs ou non encore actuellement identifiés par les Sociétés, pourraient avoir le même effet négatif et les Souscripteurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

  • Risque d’annulation de l’Offre Liée: l’Offre Liée sera annulée si, au 5 juin 2015, le montant total des souscriptions est inférieur à 1.875.000 euros.
  • Risque d’illiquidité pour le Souscripteur: les actions ne sont pas cotées ; le Souscripteur peut céder ses actions à un tiers à tout moment sous réserve du risque fiscal de voir sa réduction fiscale remise en cause en cas de cession de ses actions avant le 01/01/2021 et du risque fiscal de voir sa réduction fiscale remise en cause en cas de remboursement de son apport (i.e, de sa souscription) avant le 31/12/2025. Par ailleurs, les Souscripteurs consentent une promesse de vente statutaire de leurs actions à A Plus Finance moyennant un prix égal à 1,30 fois leur prix de souscription en vertu de la Promesse de Vente Souscripteur. S’ils n’ont pas cédé leurs actions avant la liquidation des Sociétés (dans le cadre de la promesse susvisée ou autrement), il existe un risque que les Sociétés éprouvent des difficultés à céder leurs actifs dans les délais et les niveaux de prix souhaités.
  • Risque lié à l’investissement en capital: risque de perte partielle ou totale d’investissement comme tout investissement au capital d’une société.
  • Risque de dilution des Souscripteurs : il existe une délégation de compétence de l’assemblée générale des actionnaires au profit du Directoire de chacune des Sociétés expirant le 30 juin 2016, permettant d’augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, d’un montant maximum en nominal de 875.000 euros, avec suppression du droit préférentiel de souscription des associés au profit d’un ou plusieurs Opérateurs, de sorte que l’(es) Opérateur(s) pourrai(en)t détenir 49,51% au maximum du capital de chacune des Sociétés (dans une hypothèse de souscription minimale au titre de l’Offre Liée dans chacune des Sociétés, à savoir 1.875.000 euros, et une hypothèse de souscription maximale du/des Opérateurs au titre de cette délégation de compétence, à savoir 1.875.000 euros). Dans ce cas, l’(es) Opérateur(s) ne détiendrai(en)t pas la majorité dans les assemblées générales des actionnaires mais pourrai(en)t avoir un pouvoir de « blocage » dans les assemblées générales extraordinaires. De la même manière, il existe une délégation de compétence de l’assemblée générale des actionnaires au profit du Directoire de chacune des Sociétés expirant le 30 juin 2016, permettant d’augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, d’un montant maximum en nominal de 2.500.000 euros, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’un ou plusieurs Investisseurs Tiers, de sorte que le(s) Investisseur(s) Tiers pourrai(en)t détenir, cette participation étant déterminée de manière globale, 56,66% au maximum du capital de chacune des Sociétés (dans une hypothèse de souscription minimale au titre de l’Offre Liée dans chacune des Sociétés, à savoir 1.875.000 euros, une hypothèse d’absence de souscription du/des Opérateurs au titre de l’augmentation de capital qui lui/leur est réservée et une hypothèse de souscription maximale pris de manière globale du/des Investisseurs Tiers au titre de cette délégation de compétence, à savoir 2.500.000 euros). Dans l’hypothèse où l’intégralité des 2.500.000 Actions ordinaires émises par chacune des Sociétés serait souscrite par les Souscripteurs, l’intégralité des 1.875.000 Actions ordinaires émises par chacune des Sociétés serait souscrite par le ou les Opérateur(s) et l’intégralité des 2.500.000 Actions ordinaires émises par chacune des Sociétés serait souscrite par les Investisseurs Tiers, le capital de chacune des Sociétés serait porté de 37.000 à 6.912.000 euros et les participations (déterminées de manière globale) des Souscripteurs, des Opérateurs et des Investisseurs Tiers s’élèveraient respectivement à 36,17%, 27,13% et 36,17%.
  • Risque fiscal: il existe un risque de diminution ou de perte de l’avantage fiscal obtenu en dépit des meilleurs efforts des Sociétés pour se conformer aux termes de la loi et des instructions applicables. Toutefois, les Fondateurs ont pris la précaution d’obtenir une opinion fiscale du cabinet Alérion.

 

A propos de A Plus Finance (http://www.aplusfinance.com)

Depuis plus de 16 ans, A Plus Finance investit dans l’économie réelle à travers des actifs principalement non cotés. Les pôles d’expertise développés au sein de la société de gestion sont centrés sur l’Innovation, le Capital Transmission, l’Immobilier, le Financement du Cinéma et les Fonds de Fonds. Chaque activité dispose d’une équipe propre et propose des véhicules d’investissement tant aux particuliers qu’aux institutionnels.

Au 31 décembre 2014, les actifs sous gestion ou conseillés s’élèvent à 600 M€ dont plus de 20% pour le compte d’institutionnels.

A Plus Finance est agréée AIFM depuis juillet 2014.

Pour plus d’informations : http://www.aplusfinance.com

Contacts presse :

Steele & Holt : Servane Taslé / Bénie Igiraneza
Tel: +33 1 79 74 80 15 / +33 1 85 08 04 54
Email : servane@steeleandholt.com / benie@steeleandholt.com

 

[1] L’avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque souscripteur et est subordonné à la conservation par le redevable des parts souscrites jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la souscription. Il appartient à l’investisseur, le cas échéant avec l’appui de son conseiller financier, de tenir compte du calendrier lui permettant de bénéficier d’une réduction d’ISF, en fonction de sa situation personnelle.

[2] Voir caractéristiques de l’offre ci-après.